Assurances architecte
Contrat n°127822B auprès de la MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANÇAIS, 9 rue de l’Amiral Hamelin 75783 PARIS CEDEX 16
Couvrant la responsabilité professionnelle conformément à la Loi n° 78-12 du 4 janvier 1978 relative à la responsabilité et à l’assurance dans le domaine de la construction
Assurance CMI
Contrat n°105 355 093 auprés de MMA, 19-21 rue Chanzy 72030 Le MANS CEDEX 9
Assurance multirisque du constructeur de maisons individuelles, couvrant la garantie décennale des constructeurs, la Responsabilité civile des constructeurs
Assurance dommage ouvrage maisons individuelles
Contrat n°104 179 132 auprés de MMA, 14 bd Marie et Alexandre OYON 72030 Le MANS CEDEX 9
Comprenant la garantie dommage ouvrage obligatoire, la garantie dommages aux éléments d’équipement et la garantie dommages immatériels
Assurance garantie de livraison à prix et delais convenus
Contrat 10431 auprès de COVEA CAUTION, 10 bd Marie et Alexandre Oyon, 72013 LE MANS CEDEX 2
Assurance contractant général
Contrat n°5200029/Z auprès de la MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANÇAIS, 9 rue de l’Amiral Hamelin 75783 PARIS CEDEX 16 assurant la responsabilité professionnelle des contractants généraux et intégrant l’assurance DOMMAGE OUVRAGE des chantiers du contractant général
