Le maître d’ouvrage définit son programme, l’enveloppe financière dont il dispose et le délai d’exécution souhaité, produit le titre de propriété, fournit, selon le cas, à la demande du maître d’œuvre, les renseignements et documents suivants : levés de géomètre, relevés des bâtis et héberges, certificat d’urbanisme, servitudes, résultat et analyses de la campagne des sondages, règlements de copropriété ou de lotissements, documents photographiques ou autres permettant l’intégration du projet dans le site, etc

Elles sont fondées sur l’avant-projet sommaire approuvé par le maître de l’ouvrage.

Le maître d’œuvre vérifie le respect des différentes réglementations, arrête les plans, coupes et façades, les dimensions de l’ouvrage ainsi que son aspect, justifie les solutions techniques retenues, détermine les surfaces détaillées de tous les éléments du programme et établit la notice descriptive précisant les matériaux. Le maître de l’ouvrage arrête certains choix d’équipements en fonction de l’estimation des coûts d’investissement et d’exploitation. Le maître d’œuvre établit l’estimation définitive du coût prévisionnel des travaux, dans la limite d’une variation de 10% en euros constants.